Dans cet épisode de la saison spéciale Droit International Privé, on travaille les procédures concurrentes avec les mécanismes de litispendance et de connexité prévus par le règlement Bruxelles I bis.

En DIP, il arrive que plusieurs juridictions d’États différents soient saisies en même temps ou presque du même litige, ou de litiges étroitement liés. La question devient alors : quel juge doit attendre, quel juge peut continuer, et comment éviter des décisions inconciliables ?

Au programme : l’article 29 sur la litispendance, la triple identité de parties, de cause et d’objet, la priorité donnée à la juridiction première saisie, l’article 30 sur la connexité, le risque de décisions inconciliables, ainsi que l’article 31(2) et la protection des clauses attributives exclusives face aux actions torpilles.

Objectif : savoir distinguer une vraie litispendance d’une simple connexité, comprendre la logique du juge premier saisi, et repérer le rôle particulier des clauses attributives exclusives dans les procédures parallèles.

Un épisode essentiel pour les cas pratiques de DIP, dès qu’un sujet mentionne une procédure déjà engagée dans un autre État, une action déclaratoire, une demande en paiement, une action torpille ou plusieurs tribunaux saisis autour du même litige.

Réveille l’avocat qui sommeille en toi — clarté, structure mentale, efficacité intellectuelle.